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DATE D\u2019ENTR\u00c9E EN VIGUEUR : 25 septembre 2020<\/p>\n
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La Galerie pourra vendre le produit \u00e0 quiconque suivant la date de r\u00e9solution.<\/p>\n Exp\u00e9dition et retours<\/strong><\/p>\n Veuillez lire et prendre connaissance de la politique d\u2019exp\u00e9dition et de retours de la Galerie car elle fait partie int\u00e9grante des termes et conditions de toute vente conclue via le site Galerievieuxstjean.com.<\/p>\n La politique d\u2019exp\u00e9dition et de retours de la Galerie est disponible en cliquant sur le lien suivant\u00a0: https:\/\/www.galerievieuxstjean.com\/termes-et-conditions-politique-de-confidentialite\/#section-II<\/p>\n Veuillez \u00e9galement lire et prendre connaissance de la politique de confidentialit\u00e9 de la Galerie car elle fait partie int\u00e9grante de la politique d\u2019exp\u00e9dition et de retours.<\/p>\n La politique de confidentialit\u00e9 est disponible en cliquant sur le lien suivant\u00a0: https:\/\/www.galerievieuxstjean.com\/termes-et-conditions-politique-de-confidentialite\/#section-III<\/p>\n Disponibilit\u00e9 de l’\u0153uvre d’art\u00a0 <\/strong><\/p>\n Dans le cas o\u00f9 un produit ne serait pas disponible pour envoi et livraison, l’acheteur en sera inform\u00e9 et consent \u00e0 attendre que le produit devienne disponible et libre pour sa vente.<\/p>\n La Galerie ne consid\u00e8re pas l’indisponibilit\u00e9 temporaire d\u2019un produit comme une raison d’annuler une commande. Toutefois, La Galerie s’engage \u00e0 donner \u00e0 l’acheteur une date de disponibilit\u00e9 du produit.<\/p>\n Descriptions des produits<\/strong><\/p>\n (LA STIPULATION DU PR\u00c9SENT PARAGRAPHE EST INAPPLICABLE POUR LES CONSOMMATEURS DU QU\u00c9BEC) La Galerie tente de s’assurer de la plus grande exactitude possible sur le site Galerievieuxstjean.com. Toutefois, la Galerie ne garantit pas que la description des produits ou tout autre contenu des Services Galerievieuxstjean.com sont exacts, complets, fiables, \u00e0 jour ou exempts d’erreur. Si un produit propos\u00e9 par Galerievieuxstjean.com n’est pas conforme \u00e0 sa description, votre seul recours consiste \u00e0 le retourner dans son \u00e9tat d’origine.<\/p>\n Couleur des produits<\/strong><\/p>\n Les couleurs des produits pr\u00e9sent\u00e9s sur Galerievieuxstjean.com ont \u00e9t\u00e9 reproduites le plus fid\u00e8lement possible. 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SI CES LOIS S’APPLIQUENT DANS VOTRE CAS, CERTAINES DES EXON\u00c9RATIONS, EXCLUSIONS OU LIMITATIONS \u00c9NONC\u00c9ES CI-DESSOUS, OU L’ENSEMBLE DE CELLES-CI, PEUVENT NE PAS S’APPLIQUER \u00c0 VOUS ET VOUS POURRIEZ DISPOSER DE DROITS ADDITIONNELS.<\/p>\n LE SITE GALERIEVIEUXSTJEAN.COM ET TOUS LES RENSEIGNEMENTS, LE CONTENU, LES \u00c9L\u00c9MENTS ET LES AUTRES SERVICES QUI Y SONT INCLUS OU QUI VOUS SONT AUTREMENT RENDUS DISPONIBLES PAR LE BIAIS DES SERVICES GALERIEVIEUXSTJEAN.COM SONT FOURNIS \u00ab TELS QUELS \u00bb PAR LA GALERIE ET \u00ab EN FONCTION DES DISPONIBILIT\u00c9S \u00bb,<\/p>\n (La prochaine stipulation est inapplicable pour les consommateurs du Qu\u00e9bec) \u00c0 MOINS D’INDICATION \u00c9CRITE SP\u00c9CIFIQUE \u00c0 L’EFFET CONTRAIRE. LA GALERIE NE FAIT AUCUNE D\u00c9CLARATION ET NE DONNE AUCUNE GARANTIE QUELLE QU’ELLE SOIT, EXPLICITE OU IMPLICITE, QUANT AU FONCTIONNEMENT DES SERVICES GALERIEVIEUXSTJEAN.COM OU AUX RENSEIGNEMENTS, AU CONTENU, AUX \u00c9L\u00c9MENTS, AUX PRODUITS OU AUX SERVICES INCLUS DANS LES SERVICES GALERIEVIEUXSTJEAN.COM OU QUI VOUS SONT AUTREMENT RENDUS DISPONIBLES PAR LE BIAIS DE CEUX-CI, \u00c0 MOINS QUE CELA NE SOIT SP\u00c9CIFI\u00c9 PAR \u00c9CRIT. VOUS CONVENEZ EXPRESS\u00c9MENT QUE VOTRE UTILISATION DES SERVICES GALERIEVIEUXSTJEAN.COM EST \u00c0 VOS SEULS RISQUES.<\/p>\n (La prochaine stipulation est inapplicable pour les consommateurs du Qu\u00e9bec) DANS LA PLEINE MESURE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE, GALERIE EXCLUT TOUTE GARANTIE OU CONDITION, EXPRESSE OU TACITE (NOTAMMENT LES GARANTIES TACITES DE TITRE, QUALIT\u00c9 MARCHANDE ET D’APTITUDE \u00c0 UN USAGE PARTICULIER). GALERIE NE GARANTIT PAS L’ABSENCE DE VIRUS OU D’AUTRES COMPOSANTS NOCIFS DANS LES SERVICES GALERIEVIEUXSTJEAN.COM, DANS LES RENSEIGNEMENTS, LE CONTENU, LES \u00c9L\u00c9MENTS, LES PRODUITS OU LES AUTRES SERVICES INCLUS DANS LES SERVICES GALERIEVIEUXSTJEAN.COM OU QUI VOUS SONT RENDUS DISPONIBLES PAR LE BIAIS DE CEUX-CI, SUR SES SERVEURS, COMMUNICATIONS \u00c9LECTRONIQUES OU DANS LES COURRIELS PROVENANT DES SERVICES GALERIEVIEUXSTJEAN.COM. LA GALERIENE NE SERA RESPONSABLE D’AUCUN DOMMAGE PROVENANT DE L’UTILISATION DES SERVICES GALERIEVIEUXSTJEAN.COM OU DES RENSEIGNEMENTS, DU CONTENU, DES \u00c9L\u00c9MENTS, DES PRODUITS OU DES SERVICES INCLUS DANS LES SERVICES GALERIEVIEUXSTJEAN.COM OU QUI VOUS SONT AUTREMENT RENDUS DISPONIBLES PAR LE BIAIS DES SERVICES GALERIEVIEUXSTJEAN.COM, Y COMPRIS NOTAMMENT TOUT DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, ACCESSOIRE OU PUNITIF, \u00c0 MOINS D’UNE MENTION \u00c9CRITE SP\u00c9CIFIQUE \u00c0 L’EFFET CONTRAIRE.<\/p>\n Lois applicables et litiges<\/strong><\/p>\n Les pr\u00e9sentes modalit\u00e9s et conditions et tout litige qui pourrait na\u00eetre entre vous et Galerie sont r\u00e9gis par le droit de la Province de Qu\u00e9bec, sans \u00e9gard \u00e0 ses r\u00e8gles de conflit de lois, et par les lois du Canada qui s’y appliquent, et tout litige sera soumis aux tribunaux de juridiction comp\u00e9tente du district d\u2019Iberville, et ce, \u00e0 l\u2019exclusion de toute autre juridiction.<\/p>\n Politiques du site, modifications et divisibilit\u00e9<\/strong><\/p>\n La Galerie se r\u00e9serve le droit d’apporter en tout temps des modifications \u00e0 Galerievieuxstjean.com, \u00e0 ses politiques et aux pr\u00e9sentes conditions d’utilisation. Si l’une de ces conditions devait \u00eatre jug\u00e9e non valide, nulle ou pour toute raison non ex\u00e9cutoire, ladite condition sera consid\u00e9r\u00e9e divisible et n’affectera en rien la validit\u00e9 et l’applicabilit\u00e9 des autres conditions.<\/p>\n Coordonn\u00e9es<\/strong><\/p>\n La Galerie fait affaires sous le nom de Galerie du Vieux Saint-Jean.<\/p>\n Ses coordonn\u00e9es sont les suivantes\u00a0:<\/p>\n Adresse\u00a0: 208 rue Richelieu Saint-Jean-sur-Richelieu (Qu\u00e9bec) J3B 6X8<\/p>\n T\u00e9l\u00e9phone\u00a0: 450-741-3939<\/p>\n Courriel\u00a0: info@Galerievieuxstjean.com<\/p>\n Site web\u00a0: Galerievieuxstjean.com<\/p>\n DATE D\u2019ENTR\u00c9E EN VIGUEUR : 25 SEPTEMBRE 2020<\/p>\n Veuillez lire et prendre connaissance de la pr\u00e9sente politique d\u2019exp\u00e9dition et de retours de la Galerie car elle fait partie int\u00e9grante des termes et conditions de toute vente conclue via le site Galerievieuxstjean.com.<\/p>\n Les termes et conditions de toute vente conclue via le site Galerievieuxstjean.com sont disponibles en cliquant sur le lien suivant\u00a0: https:\/\/www.galerievieuxstjean.com\/termes-et-conditions-politique-de-confidentialite\/#section-I<\/p>\n Confidentialit\u00e9<\/strong><\/p>\n Veuillez lire et prendre connaissance de la politique de confidentialit\u00e9 de la Galerie car elle fait partie int\u00e9grante de la pr\u00e9sente politique d\u2019exp\u00e9dition et de retours.<\/p>\n La politique de confidentialit\u00e9 est disponible en cliquant sur le lien suivant\u00a0: https:\/\/www.galerievieuxstjean.com\/termes-et-conditions-politique-de-confidentialite\/#section-III<\/p>\n Livraison<\/strong><\/p>\n D\u00e8s que le paiement de l’achat est compl\u00e9t\u00e9 et que les frais de livraison et de manutention sont pay\u00e9s, La Galerie coordonnera le processus de livraison avec le transporteur. La Galerie n\u2019assume cependant aucune responsabilit\u00e9 quant au transport, la livraison ou la manutention ni ne garantit les obligations du transporteur.<\/p>\n Transporteur<\/strong><\/p>\n Si l’acheteur souhaite utiliser son propre service de livraison, il doit en aviser la Galerie au moment de la commande et doit soit\u00a0:<\/p>\n R\u00e9ception de la marchandise<\/strong><\/p>\n L’acheteur a la responsabilit\u00e9 de v\u00e9rifier le bon \u00e9tat de l’emballage et du produit re\u00e7u. S’il y a un dommage \u00e0 signaler, l’acheteur devra le faire directement aupr\u00e8s de la compagnie de livraison et faire sa r\u00e9clamation au transporteur.<\/p>\n Si ces conditions ne sont pas respect\u00e9es, la Galerie se d\u00e9gage de tous remboursements et responsabilit\u00e9s.<\/p>\n Dans la mesure o\u00f9 la responsabilit\u00e9 du transporteur n\u2019est pas en cause et que\u00a0:<\/p>\n Si un bris survient sur une \u0153uvre d’art originale \u00e0 partir du gardiennage de la Galerie et avant l’exp\u00e9dition \u00e0 l’acheteur, ce dernier sera avis\u00e9 du retard ou de l’impossibilit\u00e9 de livraison. L’acheteur pourra alors demander un remboursement ou commander une autre \u0153uvre d’art. Si la valeur du nouvel achat est diff\u00e9rente, un ajustement du prix de d\u00e9part sera effectu\u00e9.<\/p>\n Dans le cas d’un dommage \u00e0 une \u0153uvre d’art de s\u00e9rie ou num\u00e9rot\u00e9e, cette m\u00eame pi\u00e8ce pourra \u00eatre remplac\u00e9e par un des num\u00e9ros suivants, si un tel remplacement est possible.<\/p>\n Erreur \u00e0 la r\u00e9ception de la marchandise<\/strong><\/p>\n Si le client re\u00e7oit un produit qui n\u2019est pas celui qui a \u00e9t\u00e9 command\u00e9, il doit communiquer imm\u00e9diatement avec la Galerie.<\/p>\n S’il s’agit d’une erreur de r\u00e9f\u00e9rence, les frais de retour sont \u00e0 la charge de la Galerie et l’acheteur peut solliciter une exp\u00e9dition gratuite de l’\u0153uvre d’art command\u00e9e.<\/p>\n Si le client re\u00e7oit un colis et qu’il manque un article \u00e0 l’int\u00e9rieur, il doit d’abord v\u00e9rifier l’\u00e9tat de l’emballage. Si l’acheteur constate que l’emballage est d\u00e9fectueux, il doit imm\u00e9diatement aviser le transporteur. L’acheteur a le choix d’accepter ou de refuser le colis.<\/p>\n Dans un cas comme dans l’autre, l’acheteur doit remplir imm\u00e9diatement le formulaire de demande de retour avec l’information requise. Le formulaire de demande de retour est disponible au lien suivant\u00a0: [hyperlien].<\/p>\n Risques de perte<\/strong><\/p>\n \u00c0 l\u2019occasion de la livraison d\u2019un article achet\u00e9, le risque de perte et le droit de propri\u00e9t\u00e9 li\u00e9s \u00e0 la marchandise achet\u00e9e aupr\u00e8s de la Galerie vous sont transf\u00e9r\u00e9s au moment o\u00f9 nous remettons la marchandise au transporteur.<\/p>\n Retours et remboursements<\/strong><\/p>\n Sous r\u00e9serve des circonstances pr\u00e9c\u00e9demment d\u00e9crites, toutes les ventes sont finales et sans possibilit\u00e9 de retour ou de remboursement.<\/p>\n Le droit de propri\u00e9t\u00e9 sur un bien retourn\u00e9 n’est transf\u00e9r\u00e9 \u00e0 la Galerie que lorsque l’article arrive \u00e0 la Galerie.<\/p>\n DATE D\u2019ENTR\u00c9E EN VIGUEUR : 25 SEPTEMBRE 2020<\/p>\n La Galerie contr\u00f4le rigoureusement la fa\u00e7on dont les renseignements personnels que vous lui fournissez sont collect\u00e9s, utilis\u00e9s et communiqu\u00e9s. La pr\u00e9sente politique de confidentialit\u00e9 et de protection des renseignements personnels est celle appliqu\u00e9e par la Galerie.\u00a0En utilisant le site web Galerievieuxst-jean.com, vous consentez express\u00e9ment \u00e0 la pr\u00e9sente politique de confidentialit\u00e9.<\/p>\n Cette politique de confidentialit\u00e9 fait partie int\u00e9grante des termes et conditions d\u2019utilisation du site, des termes et conditions de vente ainsi que de la politique d\u2019exp\u00e9dition et de retours.<\/p>\n Ces termes et conditions sont disponibles en cliquant sur le lien suivant\u00a0: https:\/\/www.galerievieuxstjean.com\/termes-et-conditions-politique-de-confidentialite\/#section-I<\/p>\n La politique d\u2019exp\u00e9dition et de retours est disponible en cliquant sur le lien suivant\u00a0: https:\/\/www.galerievieuxstjean.com\/termes-et-conditions-politique-de-confidentialite\/#section-II<\/p>\n La Galerie se r\u00e9serve le droit de mettre \u00e0 jour ou de modifier cette politique de confidentialit\u00e9 \u00e0 tout moment et de temps en temps sans pr\u00e9avis. Veuillez consulter cette politique p\u00e9riodiquement, et en particulier avant de fournir des informations. La pr\u00e9sente politique de confidentialit\u00e9 a \u00e9t\u00e9 mise \u00e0 jour pour la derni\u00e8re fois \u00e0 la date indiqu\u00e9e ci-dessus. Si vous continuez \u00e0 utiliser les services apr\u00e8s toute modification ou r\u00e9vision de la pr\u00e9sente politique de confidentialit\u00e9, cela signifie que vous acceptez les termes de la politique de confidentialit\u00e9 r\u00e9vis\u00e9s.<\/p>\n Renseignements personnels recueillis par la Galerie<\/strong><\/p>\n Lorsque vous utilisez les services de Galerievieuxstjean.com, vous consentez express\u00e9ment \u00e0 ce que les renseignements recueillis \u00e0 votre sujet sur le site Galerievieuxstjean.com ou en magasin soient utilis\u00e9s par la Galerie afin de conclure toute vente, d\u2019assurer le service \u00e0 la client\u00e8le et la communication, \u00e0 personnaliser et de constamment am\u00e9liorer les services rendus.<\/p>\n Nous recueillons les renseignements que vous nous fournissez, les donn\u00e9es d\u2019utilisation et les renseignements concernant votre appareil. Nous recueillons \u00e9galement des renseignements vous concernant \u00e0 partir d\u2019autres sources, comme des services de tiers et des programmes optionnels auxquels vous participez, que nous pouvons combiner avec d\u2019autres renseignements que nous avons sur vous.<\/p>\n Ces renseignements sont conserv\u00e9s dans les bases de donn\u00e9es informatiques s\u00e9curis\u00e9es de la Galerie. Les donn\u00e9es sont h\u00e9berg\u00e9es au Canada. Sur demande faite \u00e0 Galerie \u00e0 cet effet, vous avez le droit de rectifier ou retirer vos informations.<\/p>\n Voici les types de renseignements que nous recueillons \u00e0 votre sujet\u00a0:<\/p>\n Vous avez le choix de ne pas fournir certains renseignements, toutefois cela pourrait vous emp\u00eacher de profiter de certains des services offerts par le Galerievieuxstjean.com.<\/p>\n Les renseignements recueillis sont utilis\u00e9s par la Galerie afin de\u00a0:<\/p>\n Pour ce faire, les renseignements que vous devez obligatoirement fournir sont les suivants\u00a0:<\/p>\n Les renseignements que vous n\u2019\u00eates pas oblig\u00e9 de fournir sont les renseignements non-mentionn\u00e9s pr\u00e9c\u00e9demment, li\u00e9s aux\u00a0:<\/p>\n Les t\u00e9moins (cookies)<\/strong><\/p>\n Galerievieuxstjean.com utilise les t\u00e9moins (cookies<\/em>) qui permettent \u00e0 la Galerie d’obtenir certains renseignements lorsque votre navigateur acc\u00e8de au site Galerievieuxstjean.com.<\/p>\n Les t\u00e9moins (cookies<\/em>) sont des identificateurs uniques que nous transmettons \u00e0 votre appareil, pour permettre \u00e0 nos syst\u00e8mes de reconna\u00eetre votre appareil et de vous offrir des services, des campagnes publicitaires personnalis\u00e9es sur d’autres sites web et l\u2019enregistrement d’articles dans votre panier entre deux visites. \u00c9galement, ces fichiers nous permettent de traiter des statistiques et des informations sur le trafic, de faciliter la navigation et d’am\u00e9liorer le service pour votre confort. 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Ils ne peuvent utiliser ces renseignements \u00e0 aucune autre fin.<\/p>\n Ces fournisseurs de services tiers sont\u00a0:<\/p>\n DHL<\/p>\n https:\/\/www.dhl.com\/ca-fr\/home\/bas-de-page\/avis-de-confidentialite-local.html<\/a><\/p>\n FedEx<\/p>\n https:\/\/www.fedex.com\/fr-ca\/privacy.html<\/a><\/p>\n Loomis<\/p>\n https:\/\/www.loomisexpress.com\/loomship\/fr\/Support\/PrivacyPolicy<\/a><\/p>\n Purolator<\/p>\n https:\/\/www.purolator.com\/fr\/politique-de-confidentialite<\/a><\/p>\n Stripe<\/p>\n https:\/\/stripe.com\/fr-ca\/privacy#:~:text=Cette%20Politique%20de%20confidentialit%C3%A9%20g%C3%A9n%C3%A9rale,nous%20mettons%20%C3%A0%20la%20disposition<\/a><\/p>\n Paypal<\/p>\n https:\/\/www.paypal.com\/ca\/webapps\/mpp\/ua\/privacy-full?locale.x=fr_CA<\/a><\/p>\n Mailchimp<\/p>\n https:\/\/mailchimp.com\/legal\/privacy\/<\/a><\/p>\n WooCommerce<\/p>\n https:\/\/automattic.com\/privacy\/<\/a><\/p>\n Personnes ayant acc\u00e8s \u00e0 ces renseignements<\/strong><\/p>\n Chaque membre du personnel de la Galerie peut avoir acc\u00e8s \u00e0 ces renseignements dans la mesure o\u00f9 cela est n\u00e9cessaire \u00e0 l\u2019exercice de ses fonctions.<\/p>\n Transferts d’entreprises ou d’activit\u00e9s<\/strong><\/p>\n Dans le cadre de son expansion, il se peut que Galerie vende ou acqui\u00e8re des magasins, des filiales ou des divisions. Dans ce type d’op\u00e9rations, les renseignements relatifs \u00e0 la client\u00e8le constituent g\u00e9n\u00e9ralement l’un des \u00e9l\u00e9ments transf\u00e9r\u00e9s au nouvel acqu\u00e9reur, mais ces renseignements demeurent r\u00e9gis par toute d\u00e9claration de confidentialit\u00e9 ant\u00e9rieure \u00e0 l’acquisition ou \u00e0 la vente (\u00e0 moins que le client consente de fa\u00e7on explicite \u00e0 de nouvelles modalit\u00e9s). Par ailleurs, dans l’\u00e9ventualit\u00e9 o\u00f9 Galerie ou la majeure partie de ses actifs devaient faire l’objet d’une acquisition, vous consentez express\u00e9ment \u00e0 ce que vos renseignements soient c\u00e9d\u00e9s avec les actifs.<\/p>\n Protection des int\u00e9r\u00eats de Galerie et de tiers<\/strong><\/p>\n Nous pouvons partager vos renseignements personnels en r\u00e9ponse \u00e0 une obligation l\u00e9gale, ou si nous avons d\u00e9termin\u00e9 que le partage de vos renseignements personnels est raisonnablement n\u00e9cessaire ou appropri\u00e9 pour\u00a0:<\/p>\n Communication de renseignements avec votre consentement<\/strong><\/p>\n D<\/strong>ans les autres cas que ceux mentionn\u00e9s ci-dessus, vous serez avis\u00e9 lorsque vos renseignements personnels sont susceptibles d’\u00eatre communiqu\u00e9s \u00e0 des tiers, et vous aurez la possibilit\u00e9 de choisir de ne pas partager ces renseignements.<\/p>\n Mes renseignements personnels sont-ils vraiment prot\u00e9g\u00e9s?<\/strong><\/p>\n Concernant la protection de vos renseignements personnels lors du paiement de produits et services, la Galerie ne re\u00e7oit que les quatre derniers chiffres de votre num\u00e9ro de carte de cr\u00e9dit lorsqu\u2019une commande est confirm\u00e9e.<\/p>\n La Galerie n\u2019assume aucune responsabilit\u00e9 quant \u00e0 la plateforme de paiement utilis\u00e9e et vous r\u00e9f\u00e8re \u00e0 leurs termes et conditions et politique de confidentialit\u00e9\u00a0:<\/p>\n Stripe<\/p>\n https:\/\/stripe.com\/fr-ca\/ssa#section-a-conditions-g%C3%A9n%C3%A9rales<\/a><\/p>\n https:\/\/stripe.com\/fr-ca\/privacy#:~:text=Cette%20Politique%20de%20confidentialit%C3%A9%20g%C3%A9n%C3%A9rale,nous%20mettons%20%C3%A0%20la%20disposition<\/a><\/p>\n Paypal https:\/\/www.paypal.com\/ca\/webapps\/mpp\/ua\/useragreement-full?locale.x=fr_CA<\/a><\/p>\n https:\/\/www.paypal.com\/ca\/webapps\/mpp\/ua\/privacy-full?locale.x=fr_CA<\/a><\/p>\n Mailchimp<\/p>\n https:\/\/mailchimp.com\/legal\/terms\/<\/a><\/p>\n https:\/\/mailchimp.com\/legal\/privacy\/<\/a><\/p>\n WooCommerce<\/p>\n\n
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II- EXP\u00c9DITION ET RETOURS<\/h2>\n
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III- POLITIQUE DE CONFIDENTIALIT\u00c9<\/h2>\n
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